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Résultats : 2 études

Le Concordat de 1801

Le Concordat de 1801

Le règlement de la question religieuse après la Révolution

Au lendemain du coup d’État du 18 Brumaire, Bonaparte, Premier consul, sait…

Convention du 26 messidor an IX (reliure)
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Bulle de publication du Concordat
Bulle de publication du Concordat (sceau)
Une vie religieuse encadrée par la loi (1802 à 1905)

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L’adoption de la loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) et de ses articles organiques

Le Concordat, conclu avec le pape Pie VII (15…

Loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) approuvant le Concordat de 1801 et les articles organiques organisant en France les cultes catholique et protestants.
Articles organiques du culte protestant.
Jean-Etienne Portalis.