Lettres patentes scellées conférant le titre de baron au général Scalfort.

Lettres patentes scellées conférant le titre de baron au général Scalfort.

Grand sceau du premier Empire. L'empereur Napoléon en majesté.

Grand sceau du premier Empire. L'empereur Napoléon en majesté.

L'aigle impériale.

L'aigle impériale.

Porte-drapeau de cavalerie.

Porte-drapeau de cavalerie.

Lettres patentes scellées conférant le titre de baron au général Scalfort.

Lettres patentes scellées conférant le titre de baron au général Scalfort.

Date de création : 1808

Date représentée : 1808

H. : 53

L. : 59

Gravure

© Archives départementales du Nord - Cliché J.-L. Thieffry

Musée 405/ 4 Fi 30-2864

Un titre de baron sous l'Empire

Date de publication : Octobre 2003

Auteur : Luce-Marie ALBIGÈS et Marine VASSEUR

Un titre de baron sous l'Empire

Un titre de baron sous l'Empire

La récompense d’un « brave »

Napoléon devenu empereur réintroduit progressivement les titres et les codifie par deux statuts du 1er mars 1808. Conférés de droit par l’exercice de certaines fonctions ou bien gracieusement, en faveur de militaires et de fonctionnaires notamment, les titres d’Empire ne sont cependant transmissibles que sous condition de constitution d’un majorat, c’est-à-dire d’un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées inaliénables.

Le général Scalfort reçoit le titre de baron en raison de ses mérites dans l’exercice de ses fonctions militaires ainsi qu’une dotation en Westphalie. Celle-ci lui permettra de constituer un majorat.

Sa carrière est une belle illustration de la fidélité et de la bravoure d’un officier de l’Empire. Né à Douai, le 16 février 1752, il entre au service de l’armée en 1768. Lieutenant puis colonel, en 1792, au 4e régiment de chasseurs à cheval, il fait successivement toutes les campagnes de 1792 à l’an VI. Nommé général de brigade le 29 août 1803, à la suite de coups d’éclat à l’armée d’Italie, il participe aux campagnes de la Grande Armée et se distingue à Austerlitz ; il est nommé commandant de la Légion d’honneur le 15 août 1804. Bien que boiteux à vie, il poursuit ensuite cette carrière[1].

Lettres patentes scellées au Conseil du sceau des titres

Dans le superbe étui garni de cuir vert est roulé un parchemin de 53 centimètres sur 59 : des lettres patentes signées à Madrid, le 21 décembre 1808, par Napoléon Ier. Elles attribuent au général Scalfort le titre de baron en renouant avec les usages d’Ancien Régime : sceau de cire rouge[2], apposé ici par le Conseil du sceau des titres récemment institué, formules de la monarchie de droit divin, telles que « Par la grâce de Dieu » et désignation comme cousin de l’Empereur de l’archichancelier de l’Empire – Cambacérès – qui contresigne l’acte.

Dans le texte en italique imprimé sur parchemin, les mentions du bénéficiaire sont calligraphiées. Le baron Scalfort est représenté par son blason[3], car le port des armoiries vient d’être à nouveau autorisé.
Une majestueuse initiale, décorée de l’aigle impériale[4], évoque les armes de l’Empereur.

Les titres sous l’Empire

Conscient que, dans toute société, il existe une élite sociale désireuse de distinctions, Napoléon Ier doit aussi prendre en compte les craintes de la population, qui redoute le rétablissement de l’Ancien Régime. Il réussit à créer une élite titrée sans heurter l’idéal d’égalité issu de la Révolution. Nombre d’administrateurs, d’industriels ou d’officiers reçoivent, comme le général Scalfort, un titre de baron ou de comte, en vertu de leurs fonctions ou de leurs mérites. Les titres d’Empire reprennent ceux de la noblesse d’Ancien Régime (à l’exception de ceux de marquis et de vicomte), car Napoléon souhaite, de cette façon, amalgamer l’ancienne élite et la nouvelle.

La législation du Premier Empire et notamment les deux statuts de 1808 se gardent bien d’utiliser le mot de noblesse. A la différence de la noblesse d’Ancien Régime, attachée à la naissance, les titres sont attribués noùinativement sous l’Empire et ne sont transmissibles qu’à un descendant mâle, sous certaines conditions (le majorat) et sous réserve de l’honorabilité de l’héritier. Les titres concédés n’entraînent ni avantages pécuniaires ni exonération d’impôt ni privilège. En outre, les dotations foncières se situent hors du territoire français, comme ici, en Westphalie, afin d’attacher la nouvelle élite à l’avenir de l’Empire.

J.-J. R. de CAMBACÉRÈS Lettres inédites à Napoléon, 1802-1814 , présentation et notes par Jean TulardParis, Klincksieck, 1973.

P. du PUY DE CLINCHAMPS La Noblesse Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 1963.

Ségolène de DAINVILLE-BARBICHE « Les archives du sceau »in Gazette des archives , 1993, p. 127-151.

C. LEGOUEZE, Napoléon et la noblesse d’Empire dans le département du Nord, mémoire de maîtrise sous la direction de D. Rosselle, Université de Lille-III, 1995.

L.DELSAUT, Soldat, je suis content de vous ! Le Florilège des Archives départementales du Nord, 2000. Annuaire statistique du département du Nord, 1834.

Maurice WAGON, Inventaire analytique des Archives communales de Lallaing déposées aux Archives départementales du Nord en 1933, rédigé par Maurice Wagon.

J. TULARD Dictionnaire Napoléon Paris, Fayard, 1987.

[1] Suite de carrière du général Scalfort : Scalfort obtient sa retraite en 1809 mais reprend du service, en 1812, comme commandant général d'un grand dépôt de remonte à Tours (service d'approvisionnement de nouvelles montures à la cavalerie). En 1815, il est colonel de la garde nationale à Douai. Remplacé dans son commandement sous la Restauration, il fait partie du conseil municipal de Douai jusqu'en 1830. Il meurt à Lallaing le 8 novembre 1834.

[2] Sceau rond biface de 118 mm de diamètre en cire rouge sur lacs de soie bleu et jaune. Le sceau utilisé semble être un sceau provisoire auquel Cambacérès fait allusion dans une de ses lettres à Napoléon (du 5 mai 1808).

Grand sceau du Premier Empire. L'empereur Napoléon en majesté, portant les vêtements du sacre et couronné de lauriers, tenant le sceptre dans la main droite et la main de justice dans la main gauche. Derrière lui une draperie surmontée de la couronne. Légende : " Napoléon, empereur des Français ". Sur l'autre face, l'aigle impériale, tenant dans ses serres la foudre au milieu d'un écusson rond, entourée du grand collier de la Légion d'honneur, avec le sceptre et la main de justice en sautoir. L'écusson est placé sur le manteau impérial semé d'abeilles surmonté d'un heaume ouvert. Légende " Sceau impérial des titres. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin ".

[3] Armoiries du baron Scalfort : "d'argent à la tour bréchée et maçonnée de sable, ajourée, fermée et terrassée d'or, accostée à senestre d'un lion grimpant de gueules ". Il y est ajouté, en haut à droite, un quartier propre aux barons sortis de l'armée, de gueules à l'épée debout lame et poignée d'argent. (Les termes " sable " et " gueules " désignent respectivement les couleurs noir et rouge).

[4] L'aigle impériale : Cet emblème, voulu par l'Empereur pour faire référence à l'Antiquité et aux aigles que les Romains portaient au sommet des enseignes militaires, orne également le sommet de la hampe des drapeaux. Le dessin à la plume, aquarellé, de David représentant un porte-drapeau de cavalerie le montre.

Luce-Marie ALBIGÈS et Marine VASSEUR, « Un titre de baron sous l'Empire », Histoire par l'image [en ligne], consulté le 16/08/2022. URL : histoire-image.org/etudes/titre-baron-empire

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