Les principes du gouvernement révolutionnaire

La République en danger

A l’automne 1793, les menaces qui pèsent sur la République se sont accentuées tant aux frontières qu’au cœur du pays. A Paris, la crise financière de la Compagnie des Indes fournit la preuve que des révolutionnaires sont corrompus. Hébert profite de la disette pour appeler à l’insurrection populaire tandis que les « indulgents » tentent de réunir les partisans de la paix et de la fin de la Terreur. Malgré les victoires récentes, la menace royaliste est toujours active. Le 10 octobre 1793, la Convention décrète que la nouvelle Constitution du 10 août 1793 ne sera appliquée qu’après la signature de la paix et que, jusque-là, le gouvernement sera révolutionnaire.

La Terreur et la Vertu

Le 5 nivôse an II (25 décembre 1793), Maximilien de Robespierre se rend au Comité de salut public afin d’y présenter les principes du gouvernement révolutionnaire. Il met en garde dès les premiers mots de son discours : les récentes victoires (défaites vendéennes des 12 et 23 décembre, reprise de Toulon le 19 décembre grâce à l’action remarquée du capitaine Bonaparte) ne doivent pas endormir la vigilance des patriotes. La contre-révolution reste très active au sein du pays, le Comité de salut public doit confondre les intrigues des ennemis de la liberté et faire triompher les principes révolutionnaires. Selon ses termes : « Le gouvernement révolutionnaire doit aux bons citoyens toute la protection nationale ; il ne doit aux ennemis du peuple que la mort. »
Pour mener à bien son action, ce dernier doit trouver sa voie entre deux extrêmes : le modérantisme prêché par les « indulgents » et l’excès auquel aspirent les « enragés ».

La Révolution repose sur deux principes qui doivent se succéder dans le temps. L’idée exaltante que la Vertu est le ressort des révolutions populaires en temps de paix a pour pendant celle que la Terreur est nécessaire en temps de guerre pour sauver la République. L’application de la Constitution d’août 1793 représentera ainsi un stade ultérieur, « le régime de la liberté victorieuse et paisible ».

Mais pour l’heure, du fait de la guerre, la fermeté s’impose. La Terreur, mise à l’ordre du jour le 5 septembre 1793, doit être portée « dans les repaires des brigands étrangers où l’on […] boit le sang du Peuple français ». La loi sur les suspects votée le 17 septembre 1793 a rempli les prisons. Prenant argument du fait même que des innocents, suspectés à tort, y côtoient des contre-révolutionnaires convaincus, Robespierre pousse à accélérer le rythme des jugements. Les lenteurs de la procédure judiciaire sont de plus en plus préjudiciables à la République, et de longs mois s’écoulent entre les arrestations et les procès. La solution est, pour lui, d’opérer rapidement une réforme du Tribunal révolutionnaire. La fermeté envers les traîtres est indissociable du soutien aux patriotes. Robespierre demande que soit reconnue l’action des soldats qui « combattent et qui souffrent pour la liberté ». En ce sens, il propose que les secours apportés aux défenseurs de la patrie et à leurs familles soient augmentés d'un tiers.

Sur le chemin de la Grande Terreur

Pour Robespierre, la dictature des Comités comme la Terreur se justifient parce qu’elles seules permettront de mettre fin à la guerre civile et étrangère. Tant que le pays sera en conflit, les citoyens ne pourront jouir totalement de la Constitution. Il faut anéantir la contre-révolution. Dans ce but, Robespierre demande la réforme du Tribunal révolutionnaire. Réforme qui trouvera son aboutissement dans la loi du 22 prairial an II (10 juin 1794) : suppression de la défense, audition de témoins lorsque manquent les preuves matérielles, l’acquittement ou la mort étant les seuls verdicts possibles.

Ainsi se met en fonctionnement l’engrenage de la Terreur qui remplace par l’arbitraire les principes et les lois édictés par la Déclaration des droits de l’homme et par la Constitution.

Patrice GUENIFFEY La politique de la Terreur : essai sur la violence révolutionnaire : 1789-1793 Paris, Fayard, 2000.

Delphine DUBOIS et Régis LAPASIN, « Les principes du gouvernement révolutionnaire », Histoire par l'image [en ligne], consulté le 21/11/2024. URL : https://histoire-image.org/etudes/principes-gouvernement-revolutionnaire